J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Praz-sur-Arly le lundi 21 mars 2022, à 18h30, afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé.

Les gestes barrières (gel hydroalcoolique, distanciation physique et port du masque) devront être respectés.

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, et ce, conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE du lundi 6 décembre 2021

Chaque membre de l’Assemblée ayant eu, en temps utiles, communication du procès-verbal de l’Assemblée du 17 janvier 2022, les élus présents voudront bien faire part de leurs remarques ou éventuelles volontés de faire porter des rectifications à ce document.

COMMUNICATIONS DU MAIRE 

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITION DU MAIRE

Chapitre administration – finances

1/ Participation mutuelle

Chapitre urbanisme – foncier

9/ Vente terrain Rafforts

10/ Autorisation vente ferme Prapany

11/ Service instruction autorisations urbanisme - mise à disposition

Chapitre eau – assainissement

13/ Compte de gestion 2021 - approbation

14/ Compte administratif 2021 - approbation

15/ Affectation des résultats 2021

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES ADJOINTS AU MAIRE

Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.

COMMUNICATIONS et QUESTIONS DIVERSES

Point sur les dossiers en cours.

Questions orales des membres de l’assemblée communale.

Comptes-rendus des commissions municipales.

Rendez-vous du mois.